DOTATION D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES DE CENTRALITE DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE 2007-2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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DOTATION D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES DE CENTRALITE DE L'AGGLOMERATION COLMARIENNE 2007-2008 : 4ème PROGRAMMATION DES AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELSSixième programmation pour 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A082 - A083 - A084 - A085 - Subventions aux collectivités locales - Affectations d'autorisations de programme 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales Répartition des Amendes de Police - Programme 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin